Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERNOIX LEGER
Numéro de dépôt :
1681475
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999
Présentation de la marque CERNOIX LEGER
Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERNOIX LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERNOIX LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERNOIX LEGER est expirée depuis le 17 février 1999.
BONGRAIN SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56